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Comité du 1er octobre 2020

Le comité a eu lieu à Charquemont.

L'ordre du jour était le suivant :

  • Délégations du comité au bureau
  • Renouvellement des commissions
  • Election de la commission d’appel d’offres (5 titulaires et 5 suppléants)
  • Désignation d’un représentant pour le premier collège de la commission locale de l’eau (CLE) du Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) Haut Doubs-Haute Loue
  • Désignation de deux délégués au comité régional de la biodiversité
  • Désignation d’un représentant au Conseil d’Administration de l’AUDAB (Agence d’urbanisme de Besançon)
  • Désignation d’un représentant au Conseil d’Administration du Groupement d’Intérêt Public (GIP) Microtechniques Prototypage
  • Désignation d’un représentant au bureau de l’association Luxe & Tech et à l’assemblée générale
  • Désignation de quatre délégués au Comité Stratégique Transfrontalier (CST)
  • Désignation d’un représentant au comité de l’association pour le Parc Naturel Régional du Doubs (APNRD) et de son suppléant
  • Désignation d’un représentant au comité de suivi environnemental du règlement d’eau du Doubs Franco Suisse et de son suppléant
  • Désignation de quatre représentants au comité de pilotage du Contrat Local de Santé (CLS)
  • Désignation d’un représentant à la mission locale du Haut Doubs
  • Désignation d’un délégué des élus au CNAS (Comité National d’Action Sociale)
  • Election des délégués au Conseil d’Administration de l’Office de Destination Désignation d’un représentant au conseil d’administration du Comité Régional du Tourisme (CRT)
  • Approbation du protocole sur l’instauration du télétravail
  • Notification du marché DAAC
  • Divers

Télécharger le compte-rendu.

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