![]() | Réunions Publiques |
Dans le cadre de son élaboration, le Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT), organise plusieurs réunions publiques, une sur chacune des trois intercommunalités composants le SCoT. Ces réunions publiques seront l’occasion de présenter la démarche et de répondre au questionnement des acteurs du territoire. |
La réalisation du SCoT comprend quatre étapes :
- Etat des lieux du territoire - le diagnostic du territoire, réalisé entre 2015 et 2017
- Définir le projet politique du territoire - le projet d’aménagement et de développement durables (PADD)– quel projet à 20 ans ?réalisé entre 2018 et 2021
- Les règles du jeu – le document d’orientation et d’objectifs (DOO) – quelles règles communes se donner pour mettre en œuvre ce projet ? réalisé en 2022
- Validation du projet – enquête publique et consultation des personnes publiques pour mener à l’approbation, phase courant2023.
- Venez poser vos questions sur le SCoT :
Habitants, élus, entreprises, associations... si vous avez des questions sur le SCoT du Pays Horloger, des réponses vous seront apportées lors des réunions publiques organisées dans chacune des intercommunalités avec notre partenairel'AUDAB.
Les réunions, ouvertes à tous, auront lieux :
- Pour la communauté de communes du Plateau du Russey : 12 octobre à 18h, à l’annexe de la salle des fêtes du Russey ;
- Pour la communauté de communes du Pays de Maiche : 20 octobre à 19h, à la salle des fêtes de Saint Hippolyte ;
- Pour la communauté de communes du Val de Morteau : 26 octobre à 18h, à l’Escale à Morteau.
Retrouvez tous les détails ici dans notre communiqué de presse.

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Découvrez le Guide de conseils complet élaboré par le Parc.
Lire la suite...Enquête publique relative au projet d'élaboration du Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) du Pays Horloger : du lundi 17 avril à 09h au vendredi 9 juin à 17h30
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