Délibérations du Comité du 03 février 2022

Le Comité s'est réuni au Barboux.

Retrouvez ci-dessous les délibérations prises lors du comité du 3 février 2022 :

 

2022-01

Approbation du compte administratif 2021 et rapprochement du compte de gestion – bordereau envoi CA 2021

2022-02

Budget primitif 2022- bordereau envoi BP 2022

2022-03

Suppression d’un poste d’adjoint administratif à 17.50h/hebdo et création d’un poste d’adjoint administratif à 28h/hebdo

2022-04

Création d’un poste d’attaché à 35h/semaine (chargé de mission milieux naturels)

2022-05

Révision du RIFSEEP – Annule et remplace la délibération en date du 01/06/2017

2022-06

Tableau des emplois au 01/02/2022

2022-07

Adoption du règlement intérieur ce l’assemblée

2022-08

Convention cadre sur l’usage du logo du PNR

2022-09

Ticket mobilité, convention avec la Région Bourgogne FC

2022-10

Désignation de représentants au Comité Stratégique Transfrontalier (CST)

2022-11

Désignation de représentants au comité de l’Association pour le Parc Naturel Régional du Doubs (APNRD)

2022-12

Désignation d’un représentant au Groupement Local de Coopération Transfrontalière (GLCT) de l’Agglomération Urbaine du Doubs (AUD)

2022-13

Désignation de représentants au Comité Régional de la Biodiversité (CRB)

2022-14

Désignation d’un représentant au premier collège de la Commission Locale de l’Eau (CLE) du Schéma d’aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) Haut-Doubs Haute-Loue

2022-15

Désignation de représentants au comité de suivi environnemental du règlement d’eau du Doubs franco-suisse

2022-16

Désignation d’un représentant à l’Agence d’urbanisme Besançon centre Franche-Comté (AUDAB)

2022-17

Désignation de représentants au Comité Régional du Tourisme (CRT)

2022-18

Désignation d’un représentant au Groupement d’Intérêt Public (GIP) plateforme microtechniques prototypage et au comité scientifique et technique microtechniques prototypage

2022-19

Désignation de représentants à l’association Luxe & Tech

2022-20

Désignation de représentants à la mission locale du Haut Doubs

2022-21

Désignation de représentants à la fédération des SCOT

2022-22

Désignation de représentants à l’Office de Tourisme de Destination du Pays Horloger

2022-23

Désignation de représentants au comité de pilotage du Contrat Local de Santé

2022-24

 

Plan de financement de la vidéo été de promotion touristique

 

Il fait bon vivre dans le Parc naturel régional  du Doubs Horloger, et ces vidéos en sont les  parfaites illustrations !

Au cœur de grands espaces naturels et ruraux, un  large panel d’activités de pleine nature vous fera    vivre des instants authentiques et conviviaux. 

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Que ce soit pour protéger la biodiversité, réduire les dépenses énergétiques, préserver notre santé ou tout simplement contempler la beauté d’un ciel étoilé… les raisons ne manquent pas pour travailler sur l’extinction de l’éclairage public.

Explications et chiffres clés à l'appui.

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Pour tout savoir sur le Parc naturel régional du Doubs Horloger, ses actions et ses projets, découvrez son rapport d'activité 2021.

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Pour organiser votre séjour dans notre belle contrée et tout connaître des richesses de ce territoire, rendez-vous vite sur le site internet de l'Office de Tourisme.

 

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Dans le cadre de son élaboration, le Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT), organise plusieurs réunions publiques, une sur chacune des trois intercommunalités composants le SCoT. Ces réunions publiques seront l’occasion de présenter la démarche et de répondre au questionnement des acteurs du territoire 

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