 | Comité du 09 décembre 2021 |
Le comité a eu lieu à Orchamps-Vennes. |
L'ordre du jour était le suivant :
- Programme d'action 2022
- Débat d'orientation budgétaire 2022
- Participations statutaires 2022
- Subventions ingénierie 2022
- Dépenses d'investissement avant vote du budget
- Délibération modificative n°1 au budget 2021
- Demande de subvention au titre de la DETR 2022
- Election d'une commission d'appel d'offres
- Délégation de signature au 1er Vice-Président
- Adhésion au CNAS
- Ordres de mission permanents des agents
- Pays Horloger : Convention d'objectifs avec l'Office de Tourisme
- Divers
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Le comité syndical a eu lieu le jeudi 9 février à la sallle des fêtes de Bonnétage.
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Retrouvez l'ordre du jour et le compte-rendu complet.
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Enquête publique relative au projet d'élaboration du Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) du Pays Horloger : du lundi 17 avril à 09h au mercredi 24 mai à 17h
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