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Comité du 05 Avril 2018

Le Comité a eu lieu à Morteau.

L'ordre du jour était le suivant :

  • Intervention de l'Agence Régionale de Santé pour le Contrat Local de Santé
  • Etat d'avancement de la rédaction de la Charte
  • Armature urbaine du projet de PNR
  • Convention annuelle avec l'Agence d'urbanisme Besançon centre Franche-Comté
  • Avenant au marché charte
  • Ouverture d'un poste de rédacteur territorial
  • Divers

Télécharger le compte-rendu.

charte PNR Doubs Horloger

La Charte définit les orientations et domaines d’intervention du Parc pour 15 ans, ainsi que les engagements respectifs de ses partenaires. Le Plan de Parc est la déclinaison spatiale des principaux enjeux de la Charte.

La Charte et le Plan de Parc sont les documents fondateurs du projet de Parc, et les documents principaux de notre candidature qui seront analysés par les instances.

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Consultez ici les documents de travail de la démarche PNR

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Le Comité a eu lieu à Damprichard.

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Dans le cadre de la mise en oeuvre du contrat local de santé.

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L’Agence Régionale de Santé, le pôle d’équilibre territorial et rural du Pays Horloger, le syndicat mixte du Pays du Haut-Doubs et leurs partenaires s’engagent dans un contrat local de santé qui a été signé vendredi 5 octobre 2018 à Morteau.

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