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Comité du 1er Mars 2018

Le Comité a eu lieu à Charquemont.

L'ordre du jour était le suivant :

  • Examen du compte administratif 2017 et rapprochement du compte de gestion
  • Vote du Budget Primitif 2018 et affectation du résultat
  • Subvention 2018 au Pôle des Microtechniques
  • Subvention à la plateforme de prototypage du lycée de Morteau
  • Avenant à la convention avec l'Office de Destination pour fixer les modalités de versement de la taxe de séjour
  • Programme 2018 pour l'action "entrées de bourgs"
  • Contrat de territoire avec le Conseil Régional Bourgogne Franche-Comté
  • Renouvellement du contrat du chargé de mission urbanisme 2018-2021
  • Divers

Télécharger le compte-rendu.

Télécharger le CA 2017.

Télécharger le BP 2018.

 

charte PNR Doubs Horloger

La Charte définit les orientations et domaines d’intervention du Parc pour 15 ans, ainsi que les engagements respectifs de ses partenaires. Le Plan de Parc est la déclinaison spatiale des principaux enjeux de la Charte.

La Charte et le Plan de Parc sont les documents fondateurs du projet de Parc, et les documents principaux de notre candidature qui seront analysés par les instances.

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Consultez ici les documents de travail de la démarche PNR

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Le comité a eu lieu à Morteau.

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Mercredi 19 septembre 2018, la CCI du Doubs et le PETR du Pays Horloger ont signé une convention de partenariat.

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L’Agence Régionale de Santé, le pôle d’équilibre territorial et rural du Pays Horloger, le syndicat mixte du Pays du Haut-Doubs et leurs partenaires s’engagent dans un contrat local de santé qui a été signé vendredi 5 octobre 2018 à Morteau.

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