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Comité du 1er Mars 2018

Le Comité a eu lieu à Charquemont.

L'ordre du jour était le suivant :

  • Examen du compte administratif 2017 et rapprochement du compte de gestion
  • Vote du Budget Primitif 2018 et affectation du résultat
  • Subvention 2018 au Pôle des Microtechniques
  • Subvention à la plateforme de prototypage du lycée de Morteau
  • Avenant à la convention avec l'Office de Destination pour fixer les modalités de versement de la taxe de séjour
  • Programme 2018 pour l'action "entrées de bourgs"
  • Contrat de territoire avec le Conseil Régional Bourgogne Franche-Comté
  • Renouvellement du contrat du chargé de mission urbanisme 2018-2021
  • Divers

Télécharger le compte-rendu.

Télécharger le CA 2017.

Télécharger le BP 2018.

 

Diagnostic du Schéma de cohérence Territoriale du Pays Horloger : documents de travail en cours de réalisation.

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La première lettre d’informations sur l’état d’avancement du Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) du Pays Horloger est disponible.

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Le Comité a eu lieu à Montbéliardot.

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urbanisme, permis de construire, guide, plantes locales, préconisations

Cette sélection de végétaux locaux a pour vocation de permettre de planter des haies, bosquets ou alignements d'arbres que l'on trouve à l'état naturel et adaptés à notre territoire.

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Consultez ici les documents de travail de la démarche, relatifs aux phases de diagnostic et de prospective territoriale.

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