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Comité du 1er Mars 2018

Le Comité a eu lieu à Charquemont.

L'ordre du jour était le suivant :

  • Examen du compte administratif 2017 et rapprochement du compte de gestion
  • Vote du Budget Primitif 2018 et affectation du résultat
  • Subvention 2018 au Pôle des Microtechniques
  • Subvention à la plateforme de prototypage du lycée de Morteau
  • Avenant à la convention avec l'Office de Destination pour fixer les modalités de versement de la taxe de séjour
  • Programme 2018 pour l'action "entrées de bourgs"
  • Contrat de territoire avec le Conseil Régional Bourgogne Franche-Comté
  • Renouvellement du contrat du chargé de mission urbanisme 2018-2021
  • Divers

Télécharger le compte-rendu.

Télécharger le CA 2017.

Télécharger le BP 2018.

 

charte PNR Doubs Horloger

La Charte définit les orientations et domaines d’intervention du Parc pour 15 ans, ainsi que les engagements respectifs de ses partenaires. Le Plan de Parc est la déclinaison spatiale des principaux enjeux de la Charte.

La Charte et le Plan de Parc sont les documents fondateurs du projet de Parc, et les documents principaux de notre candidature qui seront analysés par les instances.

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Consultez ici les documents de travail de la démarche PNR

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Le Comité a eu lieu aux Fins.

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La première lettre d’informations sur l’état d’avancement du Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) du Pays Horloger est disponible.

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urbanisme, permis de construire, guide, plantes locales, préconisations

Cette sélection de végétaux locaux a pour vocation de permettre de planter des haies, bosquets ou alignements d'arbres que l'on trouve à l'état naturel et adaptés à notre territoire.

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