Accueil > Aménagement du territoire > Urbanisme > Porter à Connaissance

Porter à Connaissance - projet de Parc naturel régional du Doubs Horloger

Ce porter à connaissance s'adressent dans un 1er temps aux communes sur le périmètre du projet de PNR dans le cadre de l’élaboration de documents d'urbanisme (Plan Locaux d'Urbanisme, Cartes Communales, Plan Locaux d'Urbanisme Intercommunaux, Schémas de Cohérence Territoriale), mais il peut également être utile dans la construction de projets urbains.

Le Porter à connaissance contient des informations, dont le Pays Horloger dispose dans le cadre du projet de Parc naturel régional du Doubs Horloger, et jugées utiles comme aide à l’élaboration des documents d’urbanisme.

Vous pouvez le télécharger : porter à connaissance

Diagnostic du Schéma de cohérence Territoriale du Pays Horloger : documents de travail en cours de réalisation.

Lire la suite...

La première lettre d’informations sur l’état d’avancement du Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) du Pays Horloger est disponible.

Lire la suite...

Le Comité a eu lieu à Montbéliardot.

Lire la suite...
urbanisme, permis de construire, guide, plantes locales, préconisations

Cette sélection de végétaux locaux a pour vocation de permettre de planter des haies, bosquets ou alignements d'arbres que l'on trouve à l'état naturel et adaptés à notre territoire.

Lire la suite...

Consultez ici les documents de travail de la démarche, relatifs aux phases de diagnostic et de prospective territoriale.

Lire la suite...