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Comité du 02 Mars 2017

Le Comité a eu lieu au Russey.

L'ordre du jour était le suivant :

  • Installation du comité :
    - Election du Président
    - Election du bureau
    - Délégations et représentations
    - Délégations de signature
    - Droit d'ester en justice
  • Compte administratif 2016
  • Budget Primitif 2017
  • Crédits d'ingénierie 2017
  • Conventions avec les communautés de communes du périmètre PNR
  • Office de destination : approbation des statuts et élection des délégués
  • Adhésion du Pays Horloger au site FFC VTT
  • Entrées de bourgs : convention AUDAB/CAUE, demandes de subventions 2017
  • Délégation de signature sur les dérogations d'ouverture à l'urbanisme dans le cadre de l'absence de SCoT
  • Divers

Téléchargez le compte-rendu.

Président, Denis Leroux, PETR, Pays Horloger, 19 juillet 2017

Denis Leroux élu Président du Pôle d'Equilibre Territorial et Rural du Pays Horloger le 19 juillet 2017

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Maxime Delavelle a intégré l'équipe du Pays Horloger le 24 juillet 2017 en qualité de chargé de mission milieux naturels.

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La première lettre d’informations sur l’état d’avancement du Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) du Pays Horloger est disponible.

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urbanisme, permis de construire, guide, plantes locales, préconisations

Cette sélection de végétaux locaux a pour vocation de permettre de planter des haies, bosquets ou alignements d'arbres que l'on trouve à l'état naturel et adaptés à notre territoire.

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Consultez ici les documents de travail de la démarche, relatifs aux phases de diagnostic et de prospective territoriale.

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