Accueil > Le PETR > Le Comité > Comptes-rendus > 02 Mars 2017

Comité du 02 Mars 2017

Le Comité a eu lieu au Russey.

L'ordre du jour était le suivant :

  • Installation du comité :
    - Election du Président
    - Election du bureau
    - Délégations et représentations
    - Délégations de signature
    - Droit d'ester en justice
  • Compte administratif 2016
  • Budget Primitif 2017
  • Crédits d'ingénierie 2017
  • Conventions avec les communautés de communes du périmètre PNR
  • Office de destination : approbation des statuts et élection des délégués
  • Adhésion du Pays Horloger au site FFC VTT
  • Entrées de bourgs : convention AUDAB/CAUE, demandes de subventions 2017
  • Délégation de signature sur les dérogations d'ouverture à l'urbanisme dans le cadre de l'absence de SCoT
  • Divers

Téléchargez le compte-rendu.

Diagnostic du Schéma de cohérence Territoriale du Pays Horloger : documents de travail en cours de réalisation.

Lire la suite...

La première lettre d’informations sur l’état d’avancement du Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) du Pays Horloger est disponible.

Lire la suite...

Le Comité a eu lieu à Montbéliardot.

Lire la suite...
urbanisme, permis de construire, guide, plantes locales, préconisations

Cette sélection de végétaux locaux a pour vocation de permettre de planter des haies, bosquets ou alignements d'arbres que l'on trouve à l'état naturel et adaptés à notre territoire.

Lire la suite...

Consultez ici les documents de travail de la démarche, relatifs aux phases de diagnostic et de prospective territoriale.

Lire la suite...