Accueil > Le PETR > Le Comité

Le Comité

Le Comité est composé de 24 membres représentant les communautés de communes adhérentes au prorata de leur population.

C'est l'instance délibérative décisionnelle.

Le mandat correspond à celui des communes, la période en cours est la période 2008 - 2014.

Le Pôle d'Equilibre Territorial et Rural (PETR) est administré par un Comité composé des délégués des trois communautés de communes membres.

 

Lire la suite...

Le Comité se réunit en moyenne une fois par mois pour débattre des sujets d'actualités et prendre les décisions nécessaires à la vie du pays et à l'avancement des projets.

Lire la suite...

Diagnostic du Schéma de cohérence Territoriale du Pays Horloger : documents de travail en cours de réalisation.

Lire la suite...

La première lettre d’informations sur l’état d’avancement du Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) du Pays Horloger est disponible.

Lire la suite...

Le Comité a eu lieu à Montbéliardot.

Lire la suite...
urbanisme, permis de construire, guide, plantes locales, préconisations

Cette sélection de végétaux locaux a pour vocation de permettre de planter des haies, bosquets ou alignements d'arbres que l'on trouve à l'état naturel et adaptés à notre territoire.

Lire la suite...

Consultez ici les documents de travail de la démarche, relatifs aux phases de diagnostic et de prospective territoriale.

Lire la suite...